Prix de vente : Nos prix sont facturis sur la base de nos tarifs licites en vigueur le jour de la livraison, conformiment aux dispositions ligales et riglementaires.
En cas de marchi avec livraisons ichelonnies dans le temps, nos prix pourront jtre rivisis en fonction des variations risultant des co{ts de main d'œuvre, de matihres et de frais de transport.

Conditions de paiement : Toutes les fournitures dilivries par notre sociiti sont payables comptant ` l'enlhvement, sauf dirogation spiciale, ` notre sihge social : 142 BOULEVARD VICTOR HUGO 92110 CLICHY . En cas de retard de paiement au terme fixi, les sommes dues pourront de plein droit porter intirjt sur la base d'une fois et demi (1,5) le taux d'intirjt ligal en vigueur ` la date de facturation.
Le difaut ou l'insuffisance de rhglement aprhs expiration du dilai, nous autorise de plein droit ` suspendre ou annuler nos livraisons, sans prijudice de tous autres recours.

Commandes : Toute commande sera soumise ` un acompte de 30% du prix total.
Toute remise de commande implique de la part de l'acheteur l'acceptation, sans riserve, des prisentes conditions de vente.
Aucune des clauses porties sur les bons de commande ou sur les correspondances qui nous parviennent de nos acheteurs ne peut, en consiquence, y diroger, sauf stipulation contraire incluse au terme exprhs et pricis dans le texte de nos offres ou de nos acceptations.
Les offres faites par nos agents, ou tiliphoniquement, ne constituent engagement de notre part qu'autant qu'elles auront iti confirmies par icrit.

Conditions de livraison : Sauf stipulations contraires, nos prix s'entendent dipart usine. En consiquence, tous nos frais de transport et accessoires sont ` la charge de l'acheteur.
Les dilais de livraison ainsi que les dilais de transport indiquis par nous, sont donnis ` titre indicatif et ne constituent aucun engagement de notre part. En cas de retard, l'acheteur ne peut annuler la vente, refuser la livraison ou riclamer des dommages et intirjts.
Nos expiditions voyagent aux risques et pirils du destinataire, quels que soient le mode de transport ou les conditions de transport franco ou port d{.
Le destinataire doit virifier les livraisons ` l'arrivie et faire s'il y a lieu toutes riserves. Tout difaut de qualiti, conformiti ou quantiti devra jtre signali par icrit recommandi au vendeur dans un dilai de 8 jours ` compter de la livraison.

Cas de force majeure : Les cas de force majeure, cas fortuits ou assimilis, tels que grhve, actes dilictuels, phinomhnes mitiorologiques, incendie, interruption de transport, nous dilient de toute obligation de livrer, sans indemniti aucune. Si l'ivinement de force majeure dure plus de 6 mois, la commande sera risiliie de plein droit sans indemniti de part et d'autre.

Clause de riserve de propriiti : Le vendeur conserve la propriiti des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intigraliti du prix en principal et accessoires. Le difaut de paiement de l'une quelconque des ichiances pourra entraîner la revendication de ces biens.
La prisente clause de riserve de propriiti ne fait pas obstacle au transfert des risques ` la charge de l'acheteur ` la prise de possession de la marchandise.

Conditions de ritractation : L'acheteur dispose d'un dilai de 7 jours francs pour exercer son droit de ritractation sans avoir ` justifier de motifs ni ` payer de pinalitis, ` l'exception des frais de retour. Lorsque l'acheteur use de son droit, le vendeur est tenu de le rembourser sans dilai au plus tard dans les trente jours suivant la date ` laquelle ce droit a iti exerci.

Conditions de garantie pour le matiriel : Sont exclus de toutes garanties et ne donnent lieu ` aucune responsabiliti, les difectuositis risultant d'un stockage dans des conditions anormales ou d'un montage non conforme.